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PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre :
 la société A Cappella, société anonyme à responsabilité limitée au capital de 7.622 euros, 3 quai Jean Moulin à Lyon (69001), France, RCS Lyon 391 779 311,
et :
le client
souhaitant commander un ou plusieurs produits sur le site internet foliomusic (http://www.foliomusic.com) dont la maintenance technique est assurée par :
la société Symétrie, société anonyme à responsabilité limitée au capital de 44.000 euros, 30 rue Jean-Baptiste Say (69001), France, RCS Lyon 424 745 453.
Le terme foliomusic désignera conjointement les sociétés A Cappella, Librairie Musicale Ancienne Dominique Couëffé et Symétrie dans la suite des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions et notamment celles appliquées dans les magasin A Cappella et Librairie Ancienne Dominique Couëffé. Elles peuvent être modifiées à tout moment par foliomusic.
Des conditions particulières peuvent s'appliquer à certains produits : elles sont signalées le cas échéant lors de la présentation de l'article. Ces conditions particulières viennent compléter les présentes conditions générales de vente.
En passant commande sur le site foliomusic, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepte sans réserve.
En cas d'absence d'une condition, cette dernière est reconnue régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente.
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français et dans d'autres langues. Seule la version française fera référence en cas de litige.
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